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Tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de ce site web appartiennent à PCMI Plans

La copie, la diffusion et toute autre utilisation de ces documents sont interdites sans l’autorisation écrite de, sauf dans la mesure où une réglementation impérative (telle que le droit de citation) le stipule, ou sauf indication contraire précisée dans le contenu.

Je procède régulièrement par logiciels de recherche à des vérifications visant à identifier toute reproduction, partielle ou totale, du contenu de ce site internet sur d’autres plateformes en ligne. Toute utilisation non autorisée de textes, images, éléments graphiques ou tout autre contenu protégé constitue une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de PCMI Plans. En pareil cas, je me réserve le droit d’engager sans préavis toute procédure légale appropriée, y compris le dépôt de plainte, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

PCMI Plans s’engage à maintenir ce site web à jour en temps et en heure. Si toutefois vous rencontrez un problème ou des données obsolètes, je vous serai reconnaissant de me le faire savoir. Veuillez indiquer où, sur le site web, vous avez lu les informations incorrectes. J’examinerai cela dès que possible. Veuillez envoyer votre réponse par e-mail à : contact@pcmi-plans.fr.

Je ne suis pas responsable des pertes résultant d’inexactitudes ou de lacunes, ni des pertes causées par des problèmes inhérents à la diffusion d’informations via Internet, tels que des perturbations ou des interruptions. Lors de l’utilisation de formulaires web, je m’efforce de limiter le nombre de champs obligatoires au strict minimum.

Pour toute perte subie à la suite de l’utilisation de données, de conseils ou d’idées fournis par ou au nom de PCMI Plans via ce site web, PCMI Plans n’assume aucune responsabilité. Les réponses et les demandes de renseignements personnels soumises par e-mail ou via un formulaire web seront traitées de la même manière que les lettres. Cela signifie que vous pouvez attendre une réponse de ma part dans un délai d’un mois au plus tard. En cas de demande complexe, je vous informerai, dans ce même délai, si un délai supplémentaire (jusqu’à trois mois maximum) est nécessaire.

Toutes les données personnelles que vous me fournissez dans le cadre de votre réponse ou de votre demande d’informations ne seront utilisées que conformément à notre déclaration de confidentialité.

PCMI Plans décline toute responsabilité quant au contenu des sites web vers lesquels ou depuis lesquels un hyperlien ou une autre référence est faite. Les produits ou services offerts par des tiers sont soumis aux termes et conditions applicables de ces tiers.

Je m’efforce de garantir l’accessibilité de mon site web et de l’améliorer continuellement, y compris pour les personnes utilisant un logiciel spécial en raison d’un handicap.

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1. Introduction

Mon site web, https://pcmi-plans.fr (ci-après : « le site web ») utilise des cookies et autres technologies liées (par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies »). Des cookies sont également placés par des tierces parties que j’ai engagées. Dans le document ci-dessous, je vous informe de l’utilisation des cookies sur mon site web.

2. Que sont les cookies ?

Un cookie est un petit fichier simple envoyé avec les pages de ce site web et stocké par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou d’un autre appareil. Les informations qui y sont stockées peuvent être renvoyées à mon serveurs ou aux serveurs des tierces parties concernées lors d’une visite ultérieure.

3. Que sont les scripts ?

Un script est un élément de code utilisé pour que notre site web fonctionne correctement et de manière interactive. Ce code est exécuté sur notre serveur ou sur votre appareil.

4. Qu’est-ce qu’une balise invisible ?

Une balise invisible (ou balise web) est un petit morceau de texte ou d’image invisible sur un site web, utilisé pour suivre le trafic sur un site web. Pour ce faire, diverses données vous concernant sont stockées à l’aide de balises invisibles.

5. Cookies

5.1 Cookies techniques ou fonctionnels

Certains cookies assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. En plaçant des cookies fonctionnels, je vous facilite la visite de mon site web.  Je peux placer ces cookies sans votre consentement.

5.2 Cookies statistiques

Puisque les statistiques sont suivies de façon anonyme, aucun droit n’est donc demandée pour placer des cookies statistiques.

6. Activer/désactiver et supprimer les cookies

Vous pouvez utiliser votre navigateur internet pour supprimer automatiquement ou manuellement les cookies. Vous pouvez également spécifier que certains cookies ne peuvent pas être placés. Une autre option consiste à modifier les réglages de votre navigateur Internet afin que vous receviez un message à chaque fois qu’un cookie est placé. Pour plus d’informations sur ces options, reportez-vous aux instructions de la section Aide de votre navigateur.

Veuillez noter que mon site web peut ne pas marcher correctement si tous les cookies sont désactivés. Si vous supprimez les cookies dans votre navigateur, ils seront de nouveau placés après votre consentement lorsque vous revisiterez mon site web.

7. Vos droits concernant les données personnelles

Vous avez les droits suivants concernant vos données personnelles :

• Vous avez le droit de savoir pourquoi vos données personnelles sont nécessaires, ce qui leur arrivera et combien de temps elles seront conservées.
• Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles que nous connaissons.
• Droit de rectification : vous avez le droit à tout moment de compléter, corriger, faire supprimer ou bloquer vos données personnelles.
• Si vous nous donnez votre consentement pour le traitement de vos données, vous avez le droit de révoquer ce consentement et de faire supprimer vos données personnelles.
• Droit de transférer vos données : vous avez le droit de demander toutes vos données personnelles au responsable du traitement et de les transférer dans leur intégralité à un autre responsable du traitement.
• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données. J’obtempérais, à moins que certaines raisons ne justifient ce traitement.

Pour exercer ces droits, veuillez me contacter. Veuillez vous référer aux coordonnées au bas de cette politique de cookies. Si vous avez une plainte concernant la façon dont je traite vos données, j’aimerai en être informés, mais vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle (l’autorité chargée de la protection des données).

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1. Cookies

Mon site web utilise des cookies. Pour plus d’informations sur les cookies, veuillez vous référer aux Informations  sur les cookies, le paragraphes au dessus.

2. Pratiques de divulgation

Je divulgue des informations personnelles si j’y suis tenus par la loi ou par une ordonnance du tribunal, en réponse à un organisme d’application de la loi, dans la mesure permise par d’autres dispositions de la loi, pour fournir des informations, ou pour une enquête sur une question liée à la sécurité publique.

Si mon site web ou mon organisation est repris, vendu ou impliqué dans une fusion ou une acquisition, vos données peuvent être divulguées à nos conseillers et à tout acheteur potentiel et seront transmises aux nouveaux propriétaires.

J’ai conclu un accord de traitement des données avec Google.

Google ne peut utiliser les données pour aucun autre service Google.

L’inclusion d’adresses IP complètes est bloquée.

3. Sécurité

Je m’engage à la sécurité des données personnelles. Je prends les mesures de sécurité appropriées pour limiter les abus et l’accès non autorisé aux données personnelles. Cela garantit que seules les personnes nécessaires ont accès à vos données, que l’accès aux données est protégé et que mes mesures de sécurité sont régulièrement revues.

4. Sites web tierces parties

Cette déclaration de confidentialité ne s’applique pas aux sites web de tierces parties connectés par des liens sur notre site web. Je ne peux garantir que ces tierces parties gèrent vos données personnelles de manière fiable ou sécurisée. Je vous recommande de lire les déclarations de confidentialité de ces sites web avant de les utiliser.

5. Modifications apportées à cette déclaration de confidentialité

Je me réserve le droit de modifier la présente déclaration de confidentialité. Il est recommandé de consulter régulièrement cette déclaration de confidentialité afin de prendre connaissance de toute modification éventuelle. De plus, je vous informe activement dans la mesure du possible.

6. Accéder à vos données et les modifier

Si vous avez des questions ou souhaitez savoir quelles sont les données personnelles que j’ai à votre sujet, veuillez me contacter. Vous pouvez me contacter en utilisant les informations ci-dessous. Vous avez les droits suivants:

• Vous avez le droit de savoir pourquoi vos données personnelles sont nécessaires, ce qui leur arrivera et combien de temps elles seront conservées.
• Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles que nous connaissons.
• Droit de rectification : vous avez le droit à tout moment de compléter, corriger, faire supprimer ou bloquer vos données personnelles.
• Si vous nous donnez votre consentement pour le traitement de vos données, vous avez le droit de révoquer ce consentement et de faire supprimer vos données personnelles.
• Droit de transférer vos données : vous avez le droit de demander toutes vos données personnelles au responsable du traitement et de les transférer dans leur intégralité à un autre responsable du traitement.
• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données. Nous obtempérerons, à moins que certaines raisons ne justifient ce traitement.

Assurez-vous de toujours indiquer clairement qui vous êtes, afin que je puisse être certains de ne pas modifier ni supprimer les données de la mauvaise personne.

7. Déposer une plainte

Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont je traite (une réclamation concernant) le traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de l’autorité de protection des données.

8. Coordonnées

PCMI Plans
1 rue du four à Garéoult 83136
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E-mail : contact@pcmi-plans.fr
Numéro de téléphone : 0695395951