LE PERMIS DE CONSTRUIRE

Un plan permettant de connaître la situation du terrain à l’intérieur de la commune.

Il comprend les constructions à édifier ou à modifier côtées dans les trois dimensions. Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan permet de connaitre les surfaces d’emprises au sol ainsi que les surfaces libres de toutes constructions projetées sur le terrain. Nous retrouverons ainsi le systeme prévu pour la récupération des eaux pluviales, ainsi que le schéma des canalisations enterrés, l’implantation des arbres et leur spécificité régionale. Et tout autre élément selon les caractéristiques du projet et de l’aménagement extérieur.

Un plan en coupe précisant l’implantation de la construction par rapport au profil du terrain. Lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l’état initial et l’état futur.

Le projet architectural comprend une notice précisant :

1° L’état initial du terrain et de ses abords indiquant, s’il y a lieu, les constructions, la végétation et les éléments paysagers existants.

2° Les parties retenues pour assurer l’insertion du projet dans son environnement et la prise en compte des paysages, faisant apparaître, en fonction des caractéristiques du projet :
L’aménagement du terrain, en indiquant ce qui est modifié ou supprimé ; L’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ; Le traitement des constructions, clôtures, végétations ou aménagements situés en limite de terrain ; Les matériaux et les couleurs des constructions ; Le traitement des espaces libres, notamment les plantations à conserver ou à créer ; L’organisation et l’aménagement des accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement.

Le plan des façades et des toitures ; lorsque le projet a pour effet de modifier les façades ou les toitures d’un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l’état initial et l’état futur.

C’est un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction par rapport aux constructions avoisinantes et aux paysages, son impact visuel ainsi que le traitement des accès et du terrain.

Il faudra également fournir d’autres pièces, comme une photographie des lieux environnants et proches, un relevé altimétrique d’un géomètre expert ou bien une attestation de Bbio avec certaines demandes.